Termes et Conditions d'Utilisation

1. Acceptation des Termes

Bienvenue sur Ciel AI ! En accédant et utilisant notre site web et nos services (les "Services"), vous acceptez d'être lié par les présents Termes et Conditions d'Utilisation ("Termes"), notre Politique de Confidentialité, et toutes les directives ou règles supplémentaires publiées sur notre site. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces Termes, veuillez ne pas utiliser nos Services.

2. Modifications des Termes

Ciel AI se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Termes à tout moment. Nous vous informerons de tout changement important en publiant les nouveaux Termes sur cette page et en mettant à jour la date de "Dernière mise à jour" en haut de cette page. Votre utilisation continue des Services après la publication de toute modification constitue votre acceptation de ces modifications.

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus, marques déposées, logos, données, logiciels et autres matériaux accessibles sur le site Ciel AI (à l'exception du contenu fourni par les utilisateurs) sont la propriété exclusive de Ciel AI ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas, sans notre autorisation écrite préalable, copier, distribuer, afficher publiquement, exécuter publiquement, transmettre, vendre, créer des œuvres dérivées ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu ou les logiciels disponibles sur le site.

4. Utilisation des Services

Vous vous engagez à utiliser les Services uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui, ni ne limite ou n'inhibe leur utilisation et leur jouissance des Services. Vous ne devez pas :

• Utiliser les Services de toute manière illégale ou frauduleuse.
• Tenter d'obtenir un accès non autorisé à nos systèmes ou réseaux.
• Interférer avec ou perturber l'intégrité ou la performance des Services.
• Télécharger, publier ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant.

5. Comptes Utilisateurs

Certains Services peuvent nécessiter la création d'un compte. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte, et vous êtes entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre mot de passe ou votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte ou de toute autre violation de la sécurité.

6. Confidentialité

Votre utilisation des Services est également régie par notre Politique de Confidentialité, qui explique comment nous collectons, utilisons et divulguons les informations vous concernant. Veuillez la lire attentivement.

7. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Ciel AI et ses affiliés, dirigeants, employés, agents, fournisseurs et concédants de licence ne seront pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits, de clientèle, d'utilisation, de données ou d'autres pertes intangibles (même si Ciel AI a été avisée de la possibilité de tels dommages), résultant de :

1. Votre accès ou votre utilisation ou votre incapacité à accéder ou à utiliser les Services ;
2. Tout comportement ou contenu de tout tiers sur les Services ;
3. Tout contenu obtenu des Services ; et
4. L'accès, l'utilisation ou l'altération non autorisés de vos transmissions ou de votre contenu, qu'ils soient fondés sur une garantie, un contrat, un délit (y compris la négligence) ou toute autre théorie juridique, que nous ayons été informés ou non de la possibilité de tels dommages.

8. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à nos Services immédiatement, sans préavis ni responsabilité, à notre seule discrétion, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, une violation des Termes. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser les Services cessera immédiatement.

9. Droit Applicable et Juridiction

Ces Termes seront régis et interprétés conformément aux lois de la France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Vous acceptez la compétence exclusive des tribunaux situés à Paris, France, pour toute action découlant de ou liée aux présentes Conditions.

10. Contactez-nous

Si vous avez des questions concernant ces Termes, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected].